DOULAINCOURT-SAUCOURT ( Haute-Marne )

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Communauté de Communes Meuse Rognon


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du SAMEDI 7 OCTOBRE 2017

20H30

ANDELOT-BLANCHEVILLE
Salle des Fêtes

ORDRE DU JOUR

1. Elections des délégués au SDED 52
2. Transfert de l’actif et du passif du SMICTOM centre au SDED 52
3. Ouverture d’un poste de DGS au 01/0212018
4. Evolution des effectifs de la compétence scolaire au 01/01/2018
5. Présentation du projet mutualisé de la chaufferie bois à Graffigny-Chemin Avis de principe du conseil communautaire
6. Présentation du projet de cantine et salle périscolaire à Andelot -Blancheville- Avis de principe du conseil communautaire
7. Présentation du projet bâtiment relais à Illoud - consultation pour maîtrise d’Œuvre, dépôt du permis de construire, demandes de subventions
8. Camping les Hirondelles - Bilan financier final et présentation d’un point d’étape fait par le bureau d’études
9. Lancement d’une consultation pour l’étude stratégique sur la Vallée du Rognon
10. Avenant au marché « Accord Cadre » pour zonage d’assainissement lot n°2
11. Débat sur la politique locale de l’urbanisme
12. Questions et informations diverses


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