DOULAINCOURT-SAUCOURT ( Haute-Marne )

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Communauté de Communes Meuse Rognon


Logo CCMRCONSEIL COMMUNAUTAIRE
du MARDI 19 SEPTEMBRE 2017

20H 30
AILLANVILLE
Salle Polyvalente

MARDI 19 SEPTEMBRE 2017 à 20H 30 
AILLIANVILLE - SALLE POLYVALENTE

ORDRE DU JOUR
1. Présentation des Compétences de la CC à compter du 01/01/2018
2. Présentations des Statuts de l’Office du Tourisme
3. Election des membres
4. Construction des locaux administratifs Présentation de l’APD et du plan de financement
5. Présentation des travaux à envisager et extension de la MSP de Breuvannes en Bassigny,
6. Acquisition de l’immeuble existant
7. Autorisation de recrutement d’un Maitre d’Ruvre
8. Ordures Ménagères Avancement de la Procédure avec le SDED et Présentation de la TEOM
9. Validation Schéma de Mutualisation
10. Délégués SMPC
11. Tableaux Effectifs Scolaires
12. DM FIPHFP
13. Subventions Culturelles Ecole de Musique et Médievalys
14. Convention Chaufferie Bois Saint Blin
15. Renouvellement convention Service Assistance Départementale Technique
16. Cession Salle Huilliecourt
17. Validation choix Cabinet Futur Mode de Gestion Camping les Hirondelles
18. Autorisation signature contrats en rapport avec le terrain de camping et la cessation d’activité de Mme Bétina ALLET
19. Bail Précaire location M. Bender Charles
20. Projet Breuvannes en Bassigny Construction et Exploitation Prévot Artifices
21. Projet Eolien SAS Futures Energies Pays du Barrois
22. Affaires diverses


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