DOULAINCOURT-SAUCOURT ( Haute-Marne )

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Ordre du Jour du Conseil Municipal

Blason

CONSEIL MUNICIPAL du

JEUDI 9 NOVEMBRE  20h00

.ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du PV du Conseil du 01/09/2017

2 - Statuts de la CCMR

3- Reprise des salariés gérant le scolaire pour la CCMR

4 - Convention de mutualisation de services avec un la CCMR

* Employés techniques
* Zonage d’assainissement

5 - PLU intercommunal, documents d’urbanismes,

6 - PLU : Abrogation délibération "2016-101"

7 - Commission Travaux :


* Aménagement paysager entrée de village
* Projet Bar de l’Industrie : Avant projet sommaire, demandes de subventions
* Travaux divers : Eglise de Saucourt, Ecole, Stade de Foot

8 - Restauration du tracé du ruisseau de la combe de Prêle

9 - Acquisition parcelle Marais de Saucourt
10- Commission bois :

* Nomination des garants
* Affouages

-11 Mise en place :


* d’une antenne ADAJ Association Départementale d’Aide au Justiciable
* d’une permanence du centre d’addictologie

12- Demande de subventions Ciné- Clap + Ecole

13- Ouverture poste Adjoint Technique Principal 2ème classe

14- Indemnité de conseil trésorier public

15- SDED 52 : Mise à jour des statuts

16- SDED 52 : Extension de périmètre

17- Décision modificative

18- Questions diverses


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